60270_PLU_20110617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENVRY"



Informations

Nom du document DU_60270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENVRY
Maillage 60270 GENVRY
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2021 à 08:20
Publié le 19/04/2021 à 13:15
Mis à jour le 19/04/2021 à 13:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60270_PLU_20110617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-731a55c904a67384321fb05d96e642aa
Producteur Mairie - Genvry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENVRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60270
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2021.
Emprise [2.9822126,49.5942489,3.0098284,49.6310706]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/04/2021
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60270_procedure_20110617.pdf Procédure
60270_rapport_20110617.pdf Rapport
60270_padd_20110617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60270_prescription_surf_02_00_20110617.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
60270_prescription_surf_05_00_20110617.pdf Emplacement réservé
60270_reglement_20110617.pdf Règlement écrit
60270_reglement_graphique_0_20110617.pdf Tableau d’assemblage
60270_reglement_graphique_1_20110617.pdf Règlement graphique 1
60270_annexes_1_20110617.pdf Annexes 1
60270_annexes_2_20110617.pdf Annexes 2
60270_annexes_3_20110617.pdf Annexes 3
60270_info_lin_19_01_1_20110617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60270_info_lin_19_01_2_20110617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60270_info_lin_19_01_3_20110617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60270_info_surf_32_00_20110617.pdf Secteur de taxe d'aménagement
60270_liste_des_annexes_20110617.pdf Liste des annexes
60270_plan_sup_20110617.pdf Plan sup
60270_orientations_amenagement_18_00_20110617.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Genvry
Téléphone : 0344440827
Courriel : genvry@paysnoyonnais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0344440827
Courriel : genvry@paysnoyonnais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.