23240_PLU_20171214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SILVAIN-BAS-LE-ROC"


Informations

Nom du document DU_23240
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SILVAIN-BAS-LE-ROC
Maillage 23240 SAINT-SILVAIN-BAS-LE-ROC
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2022 à 16:36
Publié le 03/05/2022 à 16:56
Mis à jour le 03/05/2022 à 16:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 23240_PLU_20171214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-732a2a162e810bb277a28f14cc65f08c
Producteur Mairie de Saint-Silvain-Bas-le-Roc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SILVAIN-BAS-LE-ROC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/05/2022.
Emprise [2.1694478,46.3148104,2.2678783,46.3477547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
23240_rapport_20171214.pdf Rapport
23240_padd_20171214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
23240_reglement_20171214.pdf Règlement écrit
23240_annexe_SUP_20171214.pdf Annexe SUP
23240_annexes_pg_20171214.pdf Annexes pg
23240_info_elec_20171214.pdf Info elec
23240_info_incendie_liste_20171214.pdf Info incendie liste
23240_info_incendie_plan_20171214.pdf Info incendie plan
23240_info_lin_aep_20171214.pdf Info lin aep
23240_info_lin_eu_20171214.pdf Info lin eu
23240_info_pct_16_archeo_20171214.pdf Info pct 16 archeo
23240_info_zone_inondable_20171214.pdf Info zone inondable
23240_liste_SUP_20171214.pdf Liste SUP
23240_plan_SUP_20171214.pdf Plan SUP
23240_orientations_amenagement_20171214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Silvain-Bas-le-Roc
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.stsilvain@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.stsilvain@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.