23240_PLU_20171214
Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SILVAIN-BAS-LE-ROC"
Informations
Nom du document | DU_23240 |
Titre du document | Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SILVAIN-BAS-LE-ROC |
Maillage | 23240 SAINT-SILVAIN-BAS-LE-ROC |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 03/05/2022 à 16:36 |
Publié le | 03/05/2022 à 16:56 |
Mis à jour le | 03/05/2022 à 16:56 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 23240_PLU_20171214 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-732a2a162e810bb277a28f14cc65f08c |
Producteur | Mairie de Saint-Silvain-Bas-le-Roc |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SILVAIN-BAS-LE-ROC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/05/2022. |
Emprise | [2.1694478,46.3148104,2.2678783,46.3477547] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 03/05/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Saint-Silvain-Bas-le-Roc
Téléphone : Aucun Courriel : commune.stsilvain@orange.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : commune.stsilvain@orange.fr |
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Procédures en cours
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