72011_PLU_20110908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASSE-LE-BOISNE"


Informations

Nom du document DU_72011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASSE-LE-BOISNE
Maillage 72011 ASSE-LE-BOISNE
Source Inconnue
Téléversé le 23/05/2017 à 15:22
Publié le 29/05/2017 à 08:48
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72011_PLU_20110908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7336ba6ead6da5b2d73336a11754f2a2
Producteur Mairie Assé-le-Boisne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ASSE-LE-BOISNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0568650652321538,48.27409070814842,0.0345181988039608,48.363567937128664]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72011_info_surf_16_1_20110908.pdf Info surf 16 1
72011_info_surf_18_1_20110908.pdf Info surf 18 1
72011_info_surf_26_1_20110908.pdf Info surf 26 1
72011_info_surf_26_2_20110908.pdf Info surf 26 2
72011_padd_20110908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72011_prescription_lin_07_1_20110908.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72011_prescription_lin_99_1_20110908.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72011_prescription_lin_99_2_20110908.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72011_prescription_lin_99_3_20110908.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
72011_prescription_lin_99_4_20110908.pdf Autre : qualité du cadre de vie
72011_prescription_lin_99_5_20110908.pdf Autre : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
72011_prescription_pct_07_1_20110908.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72011_prescription_pct_07_2_20110908.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72011_prescription_pct_07_3_20110908.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72011_prescription_pct_99_1_20110908.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72011_prescription_pct_99_2_20110908.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72011_prescription_surf_01_1_20110908.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72011_prescription_surf_05_1_20110908.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72011_prescription_surf_07_1_20110908.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72011_prescription_surf_07_2_20110908.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72011_rapport_20110908.pdf Rapport
72011_reglement_20110908.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Assé-le-Boisne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.asseleboisne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.asseleboisne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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