77406_PLU_20151207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-LES-REBAIS"



Informations

Nom du document DU_77406
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DENIS-LES-REBAIS
Maillage 77406 SAINT-DENIS-LES-REBAIS
Source Inconnue
Téléversé le 15/03/2019 à 16:40
Publié le 18/03/2019 à 09:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77406_PLU_20151207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-735192baf923784d3b4e7c2d8475e73c
Producteur Commune de Saint-Denis-Les-Rebais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DENIS-LES-REBAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.1616309117521193,48.824134725266326,3.2284382513434875,48.870901266986934]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77406_liste_annexes_20151207.pdf Liste annexes
77406_liste_sup_20151207.pdf Liste sup
77406_orientations_amenagement_20151207.pdf OAP
77406_padd_20151207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77406_permis_minier_20151207.pdf Permis minier
77406_plan_sup_20151207.pdf Plan sup
77406_plans_alignement_20151207.pdf Plans alignement
77406_procedure_20151207.pdf Procédure
77406_rapport_20151207.pdf Rapport
77406_reglement_20151207.pdf Règlement écrit
77406_reglement_graphique_20151207.pdf Règlement graphique
77406_reseau_assainissement_20151207.pdf Reseau assainissement
77406_reseau_eau_potable_20151207.pdf Reseau eau potable
77406_zonage_assainissement_20151207.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Denis-Les-Rebais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stdenislesrebais@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stdenislesrebais@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.