27078_CC_20180518

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LA BOISSIERE"


Informations

Nom du document DU_27078
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LA BOISSIERE
Maillage 27078 LA BOISSIERE
Source Téléversement
Téléversé le 27/12/2021 à 10:24
Publié le 27/12/2021 à 10:40
Mis à jour le 27/12/2021 à 10:40
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 27078_CC_20180518
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73586a6a9796dce653545813b031949d
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOISSIERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27078
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/12/2021.
Emprise [1.3490065,48.9388057,1.388117,48.9636684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27078_procedure_20180518.pdf Procédure
27078_rapport_20180518.pdf Rapport
27078_liste_annexes_20180518.pdf Liste annexes
27078_plan_reseau_aep_20180518.pdf Plan reseau aep
27078_plan_sup_20180518.pdf Plan sup
27078_sup_20180518.pdf Sup
27078_zonage1_5000_20180518.pdf Zonage1 5000
27078_zonage2_2000_20180518.pdf Zonage2 2000
27078_zonage3_2000_20180518.pdf Zonage3 2000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-laboissiere@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-laboissiere@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27078 LA BOISSIERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.