10018_PLU_20080812

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUXON"


Informations

Nom du document DU_10018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUXON
Maillage 10018 AUXON
Source Inconnue
Téléversé le 19/07/2017 à 10:46
Publié le 19/07/2017 à 15:26
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10018_PLU_20080812
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-735c2342c5bdccef210a4de94059d22d
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUXON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [3.8779158906344624,48.06057562562598,3.974266496604417,48.14540209485874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10018_info_surf_18_1_20071214.pdf Info surf 18 1
10018_liste_servitude_1_20071214.pdf Liste servitude 1
10018_liste_servitude_2_20071214.pdf Liste servitude 2
10018_padd_20071214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10018_procedure_20120806.pdf Procédure
10018_rapport_20071214.pdf Rapport
10018_reglement_20071214.pdf Règlement écrit
10018_zonage_20070518.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.auxon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.auxon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.