73012_PLU_20241128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBIEZ-LE-JEUNE"


Informations

Nom du document DU_73012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALBIEZ-LE-JEUNE
Maillage 73012 ALBIEZ-LE-JEUNE
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2024 à 10:05
Publié le 05/12/2024 à 11:41
Mis à jour le 05/12/2024 à 11:41
Statut
Version 3
Nom de l'archive 73012_PLU_20241128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-736141237e74c882413d361c3d94a3d6
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALBIEZ-LE-JEUNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73012
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.3271623,45.2188225,6.3900144,45.2609081]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73012_20240610_arrete_engagement_MS1_20241128.pdf Arrete engagement
73012_20241128_delib_appro_MS1_20241128.pdf Delib appro
73012_procedure_20241128.pdf Procédure
73012_rapport_20241128.pdf Rapport
73012_padd_20241128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73012_reglement_20241128.pdf Règlement écrit
73012_info_surf_01_20241128.pdf Secteur sauvegardé
73012_info_surf_02_20241128.pdf Zone d'aménagement concerté
73012_info_surf_03_20241128.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
73012_info_surf_04_20241128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
73012_liste_annexes_20241128.pdf Liste annexes
73012_liste_sup_20241128.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73012 ALBIEZ-LE-JEUNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.