02664_PLU_20180529

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROZOY-BELLEVALLE"



Informations

Nom du document DU_02664
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROZOY-BELLEVALLE
Maillage 02664 ROZOY-BELLEVALLE
Source Inconnue
Téléversé le 08/04/2020 à 21:57
Publié le 14/04/2020 à 17:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 02664_PLU_20180529
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-736171f319fbf2ed882cd1d3d1ffb6f7
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROZOY-BELLEVALLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.420616231048401,48.91400190251234,3.4757741707649745,48.93984685062245]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02664_liste_sup_20180529.pdf Liste sup
02664_orientations_amenagement_20180529.pdf OAP
02664_padd_20180529.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02664_plan_aep_1_21080529.pdf Plan aep 1
02664_plan_aep_2_20180529.pdf Plan aep 2
02664_plan_annexe_20180529.pdf Plan annexe
02664_plan_sup_20180529.pdf Plan sup
02664_rapport_20180529.pdf Rapport
02664_reglement_20180529.pdf Règlement écrit
02664_reglement_graphique_1_20180529.pdf Règlement graphique 1
02664_reglement_graphique_2_20180529.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02664 ROZOY-BELLEVALLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.