33555_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHEPRIME"



Informations

Nom du document DU_33555
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCHEPRIME
Maillage 33555 MARCHEPRIME
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 19:34
Publié le 24/02/2026 à 12:21
Mis à jour le 24/02/2026 à 12:21
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 33555_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-73ad2da20f696eed9fca3b7a9d61724f
Producteur Mairie de Marcheprime
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCHEPRIME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33555
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9069264,44.6691016,-0.8044865,44.7371378]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33555_procedure_20260129.pdf Procédure
33555_rapport_20260129.pdf Rapport
33555_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33555_prescription_pct_07_00_20260129.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
33555_prescription_surf_05_00_20260129.pdf Emplacement réservé
33555_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
33555_reglement_graphique_20260129.pdf Règlement graphique
33555_annexe_1_20260129.pdf Annexe 1
33555_annexe_2_20260129.pdf Annexe 2
33555_info_surf_14_00_20260129.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33555_liste_annexes_20260129.pdf Liste annexes
33555_plan_sup_20260129.pdf Plan sup
33555_oap_18_00_20260129.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marcheprime
Téléphone : 05 57 71 18 70
Courriel : accueil@ville-marcheprime.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Marcheprime
Téléphone : 05 57 71 18 70
Courriel : accueil@ville-marcheprime.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.