32364_PLU_20140620

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AVIT-FRANDAT"


Informations

Nom du document DU_32364
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AVIT-FRANDAT
Maillage 32364 SAINT-AVIT-FRANDAT
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2023 à 12:19
Publié le 20/03/2023 à 12:38
Mis à jour le 20/03/2023 à 12:38
Statut
Version 3
Nom de l'archive 32364_PLU_20140620
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73ade79602b955220aa0c6ad974b9706
Producteur Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AVIT-FRANDAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32364
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6375463,43.9660742,0.6819307,43.9985893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32364_procedure_20140620.pdf Procédure
32364_rapport_20140620.pdf Rapport
32364_padd_20140620.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32364_reglement_20140620.pdf Règlement écrit
32364_reglement_graphique_20140620.pdf Règlement graphique
32364-plan_reseau_assainissement_20140620.pdf Reseau assainissement
32364_carte_zonage_ppri_20140620.pdf Carte zonage ppri
32364_liste_sup_20140620.pdf Liste sup
32364_notice_eau_assainissement_20140620.pdf Notice eau assainissement
32364_plan_sup_20140620.pdf Plan sup
32364_pprga_20140620.pdf Pprga
32364_pprga_reglement20140620.pdf Pprga

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lomagne-gersoise.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.