60089_PLU_20200227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUBIERS"



Informations

Nom du document DU_60089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUBIERS
Maillage 60089 BOUBIERS
Source Inconnue
Téléversé le 16/03/2020 à 16:14
Publié le 22/06/2020 à 13:57
Mis à jour le 22/06/2020 à 13:57
Statut
Version 6
Nom de l'archive 60089_PLU_20200227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73b6becee55d86a419e7b6b6a8872614
Producteur Mairie de Boubiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUBIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [1.8437415663687706,49.19414452659914,1.8964433716858269,49.23809894734574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60089_annexes_sanitaires_20200227.pdf Annexes sanitaires
60089_avis_PPA_20200227.pdf Avis PPA
60089_enquete_publique_20200227.pdf Enquete publique
60089_info_surf_04_20200227.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60089_info_surf_14_20200227.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
60089_informations_utiles_20200227.pdf Informations utiles
60089_orientations_amenagement_18_20200227.pdf OAP 18
60089_padd_20200227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60089_prescription_surf_05_20200227.pdf Emplacement réservé
60089_procedure_20200227.pdf Procédure
60089_rapport_20200227.pdf Rapport
60089_reglement_20200227.pdf Règlement écrit
60089_reglement_graphique_20200227.pdf Règlement graphique
60089_sup_20200227.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boubiers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boubiers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boubiers@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60089 BOUBIERS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.