29048_PLU_20210426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EDERN"


Informations

Nom du document DU_29048
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EDERN
Maillage 29048 EDERN
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2021 à 10:29
Publié le 31/05/2021 à 17:22
Mis à jour le 31/05/2021 à 17:22
Statut
Version 6
Nom de l'archive 29048_PLU_20210426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73c623e2e879d87f7497cc5b2cdf7156
Producteur Mairie de EDERN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EDERN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29048
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2021.
Emprise [-4.0224322,48.0733084,-3.894101,48.1681093]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29048_procedure_20210426.pdf Procédure
29048_rapport_20210426.pdf Rapport
29048_padd_20210426.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29048_reglement_20210426.pdf Règlement écrit
29048_reglement_graphique_1_20210426.pdf Règlement graphique 1
29048_reglement_graphique_2_20210426.pdf Règlement graphique 2
29048_reglement_graphique_3_20210426.pdf Règlement graphique 3
29048_reglement_graphique_4_20210426.pdf Règlement graphique 4
29048_annexes_sanitaires_20210426.pdf Annexes sanitaires
29048_info_surf_14_01_20210426.pdf Info surf 14 01
29048_liste_sup_20210426.pdf Liste sup
29048_plan_sup_20210426.pdf Plan sup
29048_orientations_amenagement_20210426.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de EDERN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.edern@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.edern@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.