26307_PLU_20231009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-EN-ROYANS"


Informations

Nom du document DU_26307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-EN-ROYANS
Maillage 26307 SAINT-JEAN-EN-ROYANS
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2023 à 09:46
Publié le 16/11/2023 à 10:29
Mis à jour le 16/11/2023 à 10:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26307_PLU_20231009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73d8abe058e7c2b5141a26eb80e0ad74
Producteur Mairie de SAINT-JEAN-EN-ROYANS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-EN-ROYANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26307
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2243775,44.9762685,5.3459041,45.0371349]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26307_procedure_20231009.pdf Procédure
26307_rapport_20231009.pdf Rapport
26307_padd_20231009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26307_reglement_20231009.pdf Règlement écrit
26307_reglement_graphique_20231009.pdf Règlement graphique
26307_annexes_autres_20231009.pdf Annexes autres
26307_annexes_sanitaires_20231009.pdf Annexes sanitaires
26307_dup_captages_sup_20231009.pdf Dup captages sup
26307_liste_sup_20231009.pdf Liste sup
26307_plan_sup_20231009.pdf Plan sup
26307_orientations_amenagement_20231009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-JEAN-EN-ROYANS
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiesaintjeanenroyans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairiesaintjeanenroyans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.