16362_CC_20180329

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SALLES-LAVALETTE"


Informations

Nom du document DU_16362
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SALLES-LAVALETTE
Maillage 16362 SALLES-LAVALETTE
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2025 à 18:35
Publié le 26/03/2025 à 18:45
Mis à jour le 26/03/2025 à 18:45
Statut
Version 3
Nom de l'archive 16362_CC_20180329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73e01a1d5f460e1fb70229095a790100
Producteur Communauté de communes Lavalette Tude Dronne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALLES-LAVALETTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16362
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.1998752,45.3574995,0.2802207,45.4156356]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16362_procedure_20180329.pdf Procédure
16362_rapport_20101220.pdf Rapport
16362_contraintes_plan_20101220.pdf Contraintes plan
16362_info_i_surf_04_1_20110121.pdf Info i surf 04 1
16362_liste_annexes_20180329.pdf Liste annexes
16362_liste_sup_20180329.pdf Liste sup
16362_plan_azi_20040201.pdf Plan azi
16362_plan_sup_20180329.pdf Plan sup
16362_sectorisation_graphique_20101220.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Téléphone : 05-45-24-08-79
Courriel : m.ballam@ccltd.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05-45-24-08-79
Courriel : m.ballam@ccltd.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.