60517_PLU_20161118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUISEUX-LE-HAUBERGER"



Informations

Nom du document DU_60517
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUISEUX-LE-HAUBERGER
Maillage 60517 PUISEUX-LE-HAUBERGER
Source Inconnue
Téléversé le 17/09/2018 à 10:39
Publié le 24/09/2018 à 13:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60517_PLU_20161118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-73fe27bb9039b3c703ffdf30018dbb30
Producteur Mairie de Puiseux le Hauberger

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUISEUX-LE-HAUBERGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2141872730366146,49.20506106146966,2.2496584124322907,49.23487563011435]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/11/2016
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60517_di_20161118.pdf Di
60517_info_lin_19_01_aep_20161118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60517_info_lin_19_01_ass_20161118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
60517_info_lin_19_01_notice_20161118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60517_info_lin_19_01_zonage_ass_20161118.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60517_info_lin_99_00_electrique_20161118.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60517_info_surf_04_00_20161118.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60517_info_surf_14_00_20161118.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60517_info_surf_14_00_notice_20161118.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60517_info_surf_99_00_decla_clot_20161118.pdf Info surf 99 00 decla clot
60517_info_surf_99_00_p_demolir_20161118.pdf Info surf 99 00 p demolir
60517_info_surf_99_00_trav_raval_20161118.pdf Info surf 99 00 trav raval
60517_liste_annexes_20161118.pdf Liste annexes
60517_liste_sup_20161118.pdf Liste sup
60517_orientations_amenagement_20161118.pdf OAP
60517_padd_20161118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60517_plan_sup_20161118.pdf Plan sup
60517_prescription_surf_05_00_20161118.pdf Emplacement réservé
60517_procedure_20161118.pdf Procédure
60517_rapport_20161118.pdf Rapport
60517_reglement_20161118.pdf Règlement écrit
60517_reglement_graphique_20161118.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Puiseux le Hauberger
Téléphone : Aucun
Courriel : puis.haub@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : puis.haub@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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