05115_PLU_20210226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMOLLON"



Informations

Nom du document DU_05115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMOLLON
Maillage 05115 REMOLLON
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2021 à 14:39
Publié le 11/06/2021 à 09:55
Mis à jour le 11/06/2021 à 09:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 05115_PLU_20210226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-74109ac286888f4f1e49efb0485540a5
Producteur Commune de Remollon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMOLLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05115
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/06/2021.
Emprise [6.1320993,44.4616026,6.1819068,44.4862127]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05115_procedure_20210226.pdf Procédure
05115_rapport_20061216.pdf Rapport
05115_rapport_20210226.pdf Rapport
05115_padd_20210226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05115_reglement_20210226.pdf Règlement écrit
05115_reglement_graphique_20210226.pdf Règlement graphique
05115_emplact_reserves_20210226.pdf Emplact reserves
05115_risques_20210226.pdf Risques
05115_orientations_20210226.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Remollon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.remollon@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.remollon@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.