31555_PSMV_20250217

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) TOULOUSE"


Informations

Nom du document PSMV_31555
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) TOULOUSE
Maillage 31555 TOULOUSE
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2025 à 08:47
Publié le 13/06/2025 à 09:29
Mis à jour le 13/06/2025 à 09:29
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31555_PSMV_20250217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-741fb112ea7a4538c3a0a48afd454c0c
Producteur Commune de TOULOUSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de TOULOUSE. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31555
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4279544,43.5865692,1.4546595,43.613658]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31555_procedure_20250217.pdf Procédure
31555_rapport_01_20250217.pdf Partie 01
31555_rapport_02_20250217.pdf Partie 02
31555_prescription_pct_07_20250217.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
31555_prescription_surf_07_20250217.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
31555_reglement_20250217.pdf Règlement écrit
31555_reglement_graphique_20250217.pdf Règlement graphique
31555_annexes_sanitaires_20250217.pdf Annexes sanitaires
31555_info_surf_04_20250217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31555_info_surf_20_20250217.pdf ZPR-ZPE
31555_label_20250217.pdf Label
31555_liste_sup_20250217.pdf Liste sup
31555_unesco_20250217.pdf Unesco

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de TOULOUSE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@toulouse-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : psmv-gpu@toulouse-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.