84036_PLU_20240710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE"


Informations

Nom du document DU_84036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE
Maillage 84036 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 23/07/2024 à 13:37
Publié le 23/07/2024 à 16:10
Mis à jour le 23/07/2024 à 16:10
Statut
Version 8
Nom de l'archive 84036_PLU_20240710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-743d582fddb84ba5f1c1e8277454cccd
Producteur Mairie de Châteauneuf-de-Gadagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84036
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.89621,43.9086313,4.9681905,43.9528685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84036_procedure_20240710.pdf Procédure
84036_rapport_20240710.pdf Rapport
84036_padd_20240710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84036_prescription_surf_05_20240710.pdf Emplacement réservé
84036_reglement_20240710.pdf Règlement écrit
84036_reglement_graphique_20240710.pdf Règlement graphique
84036_etude_agricole_20240710.pdf Etude agricole
84036_etude_environnementale_20240710.pdf Etude environnementale
84036_etude_hydraulique_20240710.pdf Etude hydraulique
84036_info_lin_19_01_20240710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
84036_info_surf_04_20240710.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
84036_info_surf_14_20240710.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
84036_info_surf_31_20240710.pdf Périmètre de non application du L 111 6 2
84036_liste_annexes_20240710.pdf Liste annexes
84036_liste_sup_20240710.pdf Liste sup
84036_notice_annexes_sanitaires_20240710.pdf Notice annexes sanitaires
84036_plan_sup_20240710.pdf Plan sup
84036_rapport_hydrogeologique_20240710.pdf Rapport hydrogeologique
84036_orientations_amenagement_20240710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.