90009_PLU_20181203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCOURT"



Informations

Nom du document DU_90009
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCOURT
Maillage 90009 BEAUCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 17/02/2020 à 09:53
Publié le 18/02/2020 à 11:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 90009_PLU_20181203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-744119f4f44356b9e06c0379a0ab324e
Producteur Mairie de Beaucourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.903172403021545,47.47319970105332,6.943497683562864,47.50054022215444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90009_annexes_informatives_20181203.pdf Annexes informatives
90009_info_surf_02_00_20181203.pdf Zone d'aménagement concerté
90009_info_surf_14_00_20181203.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90009_info_surf_19_01_20181203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90009_info_surf_19_02_20181203.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
90009_info_surf_30_00_20181203.pdf Périmètre projet urbain partenarial
90009_info_surf_37_00_20181203.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90009_liste_annexes_20181203.pdf Liste annexes
90009_liste_sup_20181203.pdf Liste sup
90009_orientations_amenagement_1_20181203.pdf OAP 1
90009_padd_20181203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90009_plan_sup_20181203.pdf Plan sup
90009_procedure_20181203.pdf Procédure
90009_rapport_1_20181203.pdf Partie 1
90009_rapport_2_20181203.pdf Partie 2
90009_reglement_20181203.pdf Règlement écrit
90009_reglement_graphique_1_20181203.pdf Règlement graphique 1
90009_reglement_graphique_2_20181203.pdf Règlement graphique 2
90009_reglement_graphique_3_20181203.pdf Règlement graphique 3
90009_reglement_graphique_4_20181203.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beaucourt
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-beaucourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-beaucourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.