44131_PLU_20230406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORNIC"


Informations

Nom du document DU_44131
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORNIC
Maillage 44131 PORNIC
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2023 à 10:10
Publié le 02/05/2023 à 00:07
Mis à jour le 07/09/2023 à 12:15
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 10
Nom de l'archive 44131_PLU_20230406
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-744ac1c718d8da4f5e57078640a55011
Producteur Mairie de Pornic
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORNIC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44131
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.2090111,47.0364955,-1.9357999,47.1934243]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/05/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pornic
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pornic.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Pornic
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@pornic.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44131 PORNIC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PORNIC a démarré une procédure de modification simplifiée n°3 le 22 mai 2026.

      44131_PLU_MS3_00000000  
44131_20260929_Délibération modalités de mise à disposition du public3_00000000.pdf
44131_20260901_avis_EE3_00000000.pdf
44131_20260522_arrete_objectifs_et_modalites3_00000000.pdf
44131_20260629_decision_EE3_00000000.pdf

La commune de PORNIC a démarré une procédure de modification n°2 le 22 juin 2026.

      44131_PLU_M2_00000000  
44131_20260622_arrete_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
44131_20260629_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf
44131_20260929_Délibération bilan concertation2_00000000.pdf