43087_PLU_20260310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUNIERES"


Informations

Nom du document DU_43087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DUNIERES
Maillage 43087 DUNIERES
Source Téléversement
Téléversé le 31/03/2026 à 08:50
Publié le 31/03/2026 à 10:53
Mis à jour le 31/03/2026 à 10:53
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 43087_PLU_20260310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7463bf942fad3c6a4433c33ed303675a
Producteur mairie de dunières
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DUNIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43087
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2960981,45.182059,4.3905988,45.2502926]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
43087_procedure_20260310.pdf Procédure
43087_rapport_1_20260310.pdf Partie 1
43087_rapport_2_20260310.pdf Notice modification n°1
43087_padd_20260310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43078_reglement_20260310.pdf Règlement écrit
43078_reglement_graphique_0_20260310.pdf Règlement graphique planche générale
43078_reglement_graphique_1_20260310.pdf Règlement graphique 1
43078_reglement_graphique_2_20260310.pdf Règlement graphique 2
43078_reglement_graphique_3_20260310.pdf Règlement graphique 3
43087_prescription_surf_02_00_20260310.pdf PPRI
43087_info_surf_04_00_20260310.pdf Périmètre de droit de préemption urbain plan
43087_info_surf_19_00_1_20260310.pdf eau potable
43087_info_surf_19_00_2_20260310.pdf assainissement
43087_info_surf_19_00_3_20260310.pdf notice sanitaire
43087_info_surf_4__20260310.pdf risques de radon
43087_info_surf_99_00_1_20260310.pdf Information déchets
43087_info_surf_99_00_2_20260310.pdf aides à la pierre
43087_info_surf_99_00_3_20260310.pdf CDPENAF
43087_info_txt_04_00_20260310.pdf Périmètre de droit de préemption urbain plan
43087_liste_annexes_20260310.pdf Liste annexes
43087_liste_sup_20260310.pdf Liste sup
43087_plan_sup_20260310.pdf Plan sup
43087_oap_18_00_20260310.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de dunières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@dunieres43.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : mairie de dunières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@dunieres43.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43087 DUNIERES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.