69280_PLU_20250303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONS"


Informations

Nom du document DU_69280
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONS
Maillage 69280 JONS
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2025 à 16:29
Publié le 14/03/2025 à 01:29
Mis à jour le 14/03/2025 à 01:29
Statut
Version 6
Nom de l'archive 69280_PLU_20250303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7464a5819845cf079d2c3ee5c1a64045
Producteur Communauté des communes de l'Est Lyonnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69280
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0424684,45.7695513,5.1015986,45.8215098]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69280_jugement_20250303.pdf Jugement
69280_procedure_20250303.pdf Procédure
69280_rapport_1_20250303.pdf Partie 1
69280_rapport_2_20250303.pdf Partie 2
69280_rapport_3_20250303.pdf Partie 3
69280_rapport_4_20250303.pdf Partie 4
69280_padd_20250303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69280_prescription_lin_24_00_20250303.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
69280_prescription_pct_15_00_20250303.pdf Règles d’implantation des constructions
69280_prescription_surf_47_02_20250303.pdf Réseaux publics d'électricité
69280_reglement_20250303.pdf Règlement écrit
69280_reglement_graphique_20250303.pdf Règlement graphique
69280_info_lin_14_00_20250303.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69280_info_lin_19_01_1_20250303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69280_info_lin_19_01_2_20250303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69280_info_lin_19_01_3_20250303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69280_info_lin_19_01_4_20250303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69280_info_lin_19_01_5_20250303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
69280_info_lin_99_00_20250303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
69280_info_surf_21_00_1_20250303.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
69280_info_surf_21_00_2_20250303.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
69280_info_surf_21_00_3_20250303.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
69280_info_surf_21_00_4_20250303.pdf Projet de plan de prévention des risques (4)
69280_info_surf_27_00_20250303.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
69280_info_surf_99_00_1_20250303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69280_info_surf_99_00_2_20250303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69280_info_surf_99_00_3_20250303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69280_info_surf_99_00_4_20250303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69280_info_surf_99_00_5_20250303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69280_info_surf_99_00_6_20250303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
69280_liste_sup_20250303.pdf Liste sup
69280_plan_sup_20250303.pdf Plan sup
69280_orientations_amenagement_1_20250303.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des communes de l'Est Lyonnais
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccel.fr


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Procédures en cours

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