01263_PLU_20210707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMERLE-SUR-SAONE"


Informations

Nom du document DU_01263
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMERLE-SUR-SAONE
Maillage 01263 MONTMERLE-SUR-SAONE
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2023 à 08:08
Publié le 13/10/2023 à 08:47
Mis à jour le 13/10/2023 à 08:47
Statut
Version 8
Nom de l'archive 01263_PLU_20210707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-747e639ccc96ab3f10cef9349a6312e3
Producteur Mairie de Montmerle-sur-Saône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01263_procedure_20210707.pdf Procédure
01263_rapport_1_20210707.pdf Partie 1
01263_rapport_2_20210707.pdf Partie 2
01263_padd_20210707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01263_prescription_surf_02_1_20210707.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
01263_prescription_surf_02_2_20210707.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
01263_reglement_20210707.pdf Règlement écrit
01263_reglement_graphique_20210707.pdf Règlement graphique
01263_annexe_assainissement_20210707.pdf Annexe assainissement
01263_annexe_assainissement_plan_20210707.pdf Annexe assainissement plan
01263_annexe_dechets_20210707.pdf Annexe dechets
01263_annexe_eau_potable_20210707.pdf Annexe eau potable
01263_annexe_eau_potable_plan_20210707.pdf Annexe eau potable plan
01263_annexe_sursis_20230928.pdf Annexe sursis
01263_annexe_sursis_2_20230928.pdf Annexe sursis 2
01263_annexe_zonage_pluvial_annexes_20210707.pdf Annexe zonage pluvial annexes
01263_annexe_zonage_pluvial_note_20210707.pdf Annexe zonage pluvial note
01263_annexe_zonage_pluvial_plan_20210707.pdf Annexe zonage pluvial plan
01263_info_surf_04_1_20210707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
01263_info_surf_04_2_20210707.pdf Info surf 04 2
01263_info_surf_14_1_20210707.pdf Info surf 14 1
01263_info_surf_14_2_20210707.pdf Info surf 14 2
01263_liste_sup_20210707.pdf Liste sup
01263_plan_sup_20210707.pdf Plan sup
01263_plan_sursis_20230928.pdf Plan sursis
01263_orientations_amenagement_20210707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.