77261_PLU_20190121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX"


Informations

Nom du document DU_77261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX
Maillage 77261 LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX
Source Inconnue
Téléversé le 11/02/2020 à 14:39
Publié le 13/02/2020 à 15:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 9
Nom de l'archive 77261_PLU_20190121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-747fb5eaba52d31f11b32a7c3b5242c8
Producteur Mairie de LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.856151440676862,48.21025093638269,2.930342049401498,48.27441983047011]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77261_cartouche_annexe_20190121.pdf Cartouche annexe
77261_liste_sup_20170322.pdf Liste sup
77261_orientations_amenagement_20190121.pdf OAP
77261_plan1_annexe_20190121.pdf Plan1 annexe
77261_plan2_annexe_20121107.pdf Plan2 annexe
77261_plan3_annexe_20140108.pdf Plan3 annexe
77261_plan_sup_20180808.pdf Plan sup
77261_reglement_20190121.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX@gmail.COM
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs.LORREZ-LE-BOCAGE-PREAUX@gmail.COM


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Procédures en cours

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