57639_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHORBACH"


Informations

Nom du document DU_57639
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHORBACH
Maillage 57639 SCHORBACH
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2025 à 14:47
Publié le 01/09/2025 à 12:12
Mis à jour le 01/09/2025 à 12:12
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57639_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7493eb0c8de74a0db463040e701293e7
Producteur Communauté de communes du Pays de Bitche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCHORBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57639
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3787589,49.0591115,7.4414553,49.0998448]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57639_procedure_20241219.pdf Procédure
57639_rapport_1_20241219.pdf Partie 1
57639_rapport_2_20241219.pdf Partie 2
57639_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57639_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
57639_reglement_graphique_1_20241219.pdf Règlement graphique 1
57639_reglement_graphique_2_20241219.pdf Règlement graphique 2
57639_annexes_sanitaires_20241219.pdf Annexes sanitaires
57639_emplacements_reserves_20241219.pdf Emplacements reserves
57639_plan_d_ensemble_20241219.pdf Plan d ensemble
57639_plan_de_zonage_20241219.pdf Plan de zonage
57639_plan_des_servitudes_20241219.pdf Plan des servitudes
57639_plan_reseau_assainissement_20241219.pdf Plan reseau assainissement
57639_plan_reseau_eau_potable_20241219.pdf Plan reseau eau potable

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de Bitche
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-paysdebitche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-paysdebitche.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57639 SCHORBACH depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.