26070_PLU_20171107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMARET"


Informations

Nom du document DU_26070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMARET
Maillage 26070 CHAMARET
Source Téléversement
Téléversé le 14/05/2024 à 20:48
Publié le 28/05/2024 à 10:21
Mis à jour le 28/05/2024 à 10:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26070_PLU_20171107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7498a756f1b6046cd97585c0f05fc5a4
Producteur Commune de Chamaret

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMARET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26070
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.8469968,44.3718547,4.8992074,44.4074355]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26070_procedure_20171107.pdf Procédure
26070_rapport_20171107.pdf Rapport
26070_padd_20171107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26070_reglement_20171107.pdf Règlement écrit
26070_reglement_graphique_20171107.pdf Règlement graphique
26070_guide_debroussaillement_20171107.pdf Guide debroussaillement
26070_liste_servitude_20171107.pdf Liste servitude
26070_plan_DPU_20171107.pdf Plan DPU
26070_plan_reseau_AEP_20171107.pdf Plan reseau AEP
26070_plan_reseau_EU_zonage_assainissement_20171107.pdf Plan reseau EU zonage assainissement
26070_plan_servitude_20171107.pdf Plan servitude
26070_rapport_PPRi_20171107.pdf Rapport PPRi
26070_reglement_PPRi_20171107.pdf Reglement PPRi
26070_orientations_amenagement_20171117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.