21017_PLU_20191107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCENANT"



Informations

Nom du document DU_21017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCENANT
Maillage 21017 ARCENANT
Source Inconnue
Téléversé le 27/02/2020 à 16:23
Publié le 03/08/2020 à 12:52
Mis à jour le 03/08/2020 à 12:52
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21017_PLU_20191107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-749d4857b279ceb4a0fa6455b4cd2748
Producteur Mairie d'Arcenant - 8 place de la Mairie - 21700 - ARCENANT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCENANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/08/2020.
Emprise [4.804211042840822,47.12378180678871,4.877450555260094,47.15753186720801]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21017_info_lin_19_01_20191107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21017_info_lin_19_02_20191107.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21017_info_surf_04_00_20191107.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21017_info_surf_19_01_20191107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21017_info_surf_37_00_20191107.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21017_liste_annexes_20191107.pdf Liste annexes
21017_liste_sup_20191107.pdf Liste sup
21017_orientations_amenagement_1_20191107.pdf OAP 1
21017_padd_20191107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21017_plan_sup_20191107.pdf Plan sup
21017_prescription_surf_07_00_20191107.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
21017_procedure_20191107.pdf Procédure
21017_rapport_1_20191107.pdf Partie 1
21017_rapport_2_20191107.pdf Partie 2
21017_reglement_20191107.pdf Règlement écrit
21017_reglement_graphique_1_20191107.pdf Règlement graphique 1
21017_reglement_graphique_2_20191107.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Arcenant - 8 place de la Mairie - 21700 - ARCENANT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.arcenant@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.arcenant@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.