67311_PLU_20241008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUTTERSHOLTZ"


Informations

Nom du document DU_67311
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUTTERSHOLTZ
Maillage 67311 MUTTERSHOLTZ
Source Téléversement
Téléversé le 01/11/2024 à 17:38
Publié le 01/11/2024 à 18:00
Mis à jour le 01/11/2024 à 18:00
Statut
Version 7
Nom de l'archive 67311_PLU_20241008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-74a1152d00062069c9290dee2489e046
Producteur Mairie de Muttersholtz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MUTTERSHOLTZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67311
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4946256,48.251904,7.5678264,48.2893713]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67311_procedure_20241008.pdf Procédure
67311_rapport_1_20241008.pdf Partie 1
67311_rapport_2_20241008.pdf Partie 2
67311_rapport_3_20241008.pdf Partie 3
67311_rapport_4_20241008.pdf Partie 4
67311_padd_20241008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67311_prescription_surf_05_00_20241008.pdf Emplacement réservé
67311_reglement_20241008.pdf Règlement écrit
67311_reglement_graphique_0_20241008.pdf Tableau d’assemblage
67311_reglement_graphique_1_20241008.pdf Règlement graphique 1
67311_reglement_graphique_2_20241008.pdf Règlement graphique 2
67311_AP_PPRI_Ill_20241008.pdf AP PPRI Ill
67311_info_lin_19_01_1_20241008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67311_info_lin_19_01_2_20241008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67311_info_lin_19_01_3_20241008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
67311_info_lin_19_01_4_20241008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
67311_info_surf_04_00_20241008.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67311_info_surf_12_00_20241008.pdf Périmètre de sursis à statuer
67311_info_surf_14_00_20241008.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67311_liste_des_annexes_20241008.pdf Liste des annexes
67311_liste_sup_20241008.pdf Liste sup
67311_plan_PPRI_Ill_20241008.pdf Plan PPRI Ill
67311_plan_annexes_20241008.pdf Plan annexes
67311_plan_sup_20241008.pdf Plan sup
67311_reglement_PPRI_Ill_20241008.pdf Reglement PPRI Ill
67311_orientations_amenagement_1_20241008.pdf OAP 1
67311_orientations_amenagement_2_20241008.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Muttersholtz
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairie-muttersholtz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairie-muttersholtz.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.