2A203_PLU_20191206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARTINELLO"


Informations

Nom du document DU_2A203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARTINELLO
Maillage 2A203 PARTINELLO
Source Inconnue
Téléversé le 27/04/2020 à 15:16
Publié le 05/10/2020 à 18:55
Mis à jour le 05/10/2020 à 18:55
Statut
Version 3
Nom de l'archive 2A203_PLU_20191206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-74a28dc29979e46018a8a16d3c1755cb
Producteur Urba Corse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARTINELLO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/10/2020.
Emprise [8.652670019097856,42.279231950657234,8.724943443971776,42.34944553240703]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A203_liste_annexes_20191206.pdf Liste annexes
2A203_liste_sup_20191206.pdf Liste sup
2A203_orientations_amenagement_18_00_20191206.pdf OAP 18 00
2A203_padd_20191206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A203_plan_sup_20191206.pdf Plan sup
2A203_procedure_20191206.pdf Procédure
2A203_rapport_20191206.pdf Rapport
2A203_reglement_20191206.pdf Règlement écrit
2A203_reglement_graphique_1_20191206.pdf Règlement graphique 1
2A203_reglement_graphique_2_20191206.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urba Corse
Téléphone : Aucun
Courriel : plcentonze@urba-corse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.