66214_PLU_20150521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRESSERRE"


Informations

Nom du document DU_66214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRESSERRE
Maillage 66214 TRESSERRE
Source Inconnue
Téléversé le 15/01/2019 à 15:25
Publié le 15/01/2019 à 16:01
Mis à jour le 13/04/2021 à 19:19
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 66214_PLU_20150521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-74b31570fde55b3799059c906299e440
Producteur Mairie de Tresserre
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.