89252_PLU_20150921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERRY-SEC"



Informations

Nom du document DU_89252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERRY-SEC
Maillage 89252 MERRY-SEC
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2025 à 14:45
Publié le 01/09/2025 à 11:16
Mis à jour le 01/09/2025 à 11:16
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 89252_PLU_20150921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-74b9845e7a7370f6e5d091d728aeec3d
Producteur Communauté de Commune Puisaye Forterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERRY-SEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89252
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4549935,47.6342063,3.5120197,47.6928005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/09/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89252_procedure_20150921.pdf Procédure
89252_rapport_1_20150921.pdf Partie 1
89252_rapport_2_20150921.pdf Partie 2
89252_rapport_3_20150921.pdf Partie 3
89252_padd_20150921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89252_reglement_20150921.pdf Règlement écrit
89252_reglement_graphique_1_20150921.pdf Règlement graphique 1
89252_reglement_graphique_2_20150921.pdf Règlement graphique 2
89252_DUPsource_20150921.pdf DUPsource
89252_arretebruitRN_20150921.pdf ArretebruitRN
89252_noticeservitudes_20150921.pdf Noticeservitudes
89252_plan_DPU_20150921.pdf Plan DPU
89252_plan_supnord_20150921.pdf Plan supnord
89252_plan_supsud_20150921.pdf Plan supsud
89252_planreseaueau_20150921.pdf Planreseaueau
89252_plansectbruit_20150921.pdf Plansectbruit
89252_planservaero_20150921.pdf Planservaero
89252_telecom_20150921.pdf Telecom
89252_oap_1_20150921.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Commune Puisaye Forterre
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-puisayeforterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.