42090_CC_20081210

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ESSERTINES-EN-DONZY"


Informations

Nom du document DU_42090
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ESSERTINES-EN-DONZY
Maillage 42090 ESSERTINES-EN-DONZY
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2023 à 15:47
Publié le 04/07/2023 à 16:23
Mis à jour le 04/07/2023 à 16:23
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 42090_CC_20081210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-74c417c19a373d3327248601c812a70f
Producteur Mairie de Essertines-en-Donzy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESSERTINES-EN-DONZY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42090
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3130971,45.7414717,4.3612305,45.7737967]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42090_procedure_20081210.pdf Procédure
42090_rapport_20081210.pdf Rapport
42090_annexe_20081210.pdf Annexe
42090_liste_annexes_20081210.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Essertines-en-Donzy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.essertines.en.donzy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Essertines-en-Donzy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.essertines.en.donzy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.