76234_PLU_20140221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMANVILLE"



Informations

Nom du document DU_76234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EMANVILLE
Maillage 76234 EMANVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2021 à 16:56
Publié le 04/05/2021 à 12:32
Mis à jour le 04/05/2021 à 12:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 76234_PLU_20140221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-74d8eb6b1030a40567bd4a6a87f3b1d6
Producteur Communauté de Communes Caux-Austreberthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EMANVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76234
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/05/2021.
Emprise [0.930577,49.6064223,0.9861996,49.6369416]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76234_procedure_20140221.pdf Procédure
76234_rapport_1_20110422.pdf Partie 1
76234_rapport_1_20140221.pdf Partie 1
76234_rapport_2_20110422.pdf Partie 2
76234_padd_20110422.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76234_reglement_20140221.pdf Règlement écrit
76234_reglement_graphique_1_20110422.pdf Règlement graphique 1
76234_reglement_graphique_1_20140221.pdf Règlement graphique 1
76234_annexe_sanitaire_20110422.pdf Annexe sanitaire
76234_bilan_AREAS_20110422.pdf Bilan AREAS
76234_plan_AEP_20110422.pdf Plan AEP
76234_plan_AREAS_20110422.pdf Plan AREAS
76234_plan_EU_20110422.pdf Plan EU
76234_plan_cavites_souterraines_20110422.pdf Plan cavites souterraines
76234_orientations_amenagement_20110422.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Caux-Austreberthe
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-caux-austreberthe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-caux-austreberthe.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76234 EMANVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.