2B309_PLU_20261026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTA-MARIA-DI-LOTA"


Informations

Nom du document DU_2B309
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANTA-MARIA-DI-LOTA
Maillage 2B309 SANTA-MARIA-DI-LOTA
Source Téléversement
Téléversé le 10/11/2026 à 09:32
Publié le 10/11/2026 à 10:06
Mis à jour le 10/11/2026 à 10:06
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 2B309_PLU_20261026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-74e8777b07207c821a3237150df3eb34
Producteur Commune de Santa-Maria-di-Lota
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANTA-MARIA-DI-LOTA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B309
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. Lot mis à jour en 2026 par NEXTE à partir du lot 2B309_PLU_20250122 pour les modifications simplifiées n°3 (24/11/2025) et n°4 (18/09/2026) : suppression de l'emplacement réservé CV5 et ajout de la servitude de résidence principale (prescription 56-00, standard CNIG PLU v2024 rev. 2025-06). Mise à jour n°1 du PLU (arrêté n°2026-0033 du 26/10/2026) : intégration, dans les annexes, de l'évolution du PPRIF (arrêté préfectoral n°2015050).
Emprise [9.3878784,42.7361927,9.4691233,42.7728167]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
2B309_20060531_delib_prescription_E_20130221.pdf Délibération de prescription
2B309_20101027_delib_arret_E_20130221.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
2B309_20120315_delib_retrait_arret_E_20130221.pdf Delib retrait arret E
2B309_20130221_delib_approbation_E_20130221.pdf Délibération d’approbation
2B309_20140918_delib_approbation_MS1_20140918.pdf Délibération d’approbation
2B309_20251124_delib_approbation_MS3_20251124.pdf Délibération d’approbation
2B309_20260918_delib_approbation_MS4_20260918.pdf Délibération d’approbation
2B309_20261026_arrete_MAJ1_20261026.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
2B309_20261026_historique_procedures_MAJ1_20261026.pdf Historique procedures
2B309_jugement_20141120.pdf Jugement
2B309_jugement_20160418.pdf Jugement
2B309_jugement_20161214.pdf Jugement
2B309_procedure_20250122.pdf Procédure
2B309_20250122_rapport_M1_20250122.pdf Rapport
2B309_20260918_rapport_MS4_20260918.pdf Rapport
2B309_padd_20250122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2B309_reglement_20260918.pdf Règlement écrit
2B309_reglement_graphique_20260918.pdf Règlement graphique
2B309_annexes_20250122.pdf Annexes
2B309_arrete_prefectoral_pprif_2015050.pdf Arrete prefectoral pprif
2B309_liste_er_su_20251124.pdf Liste er su
2B309_page_de_garde_20250122.pdf Page de garde
2B309_sommaire_du_dossier_20250122.pdf Sommaire du dossier

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Santa-Maria-di-Lota
Téléphone : Aucun
Courriel : secretairegeneral@smdl.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : NEXTE
Téléphone : Aucun
Courriel : nexte@ik.me


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2B309 SANTA-MARIA-DI-LOTA depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SANTA-MARIA-DI-LOTA a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 26 octobre 2026.

      2B309_PLU_MAJ1_20261026  
2B309_20261026_arrete_MAJ1_20261026.pdf

La commune de SANTA-MARIA-DI-LOTA a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 26 octobre 2026.

      2B309_PLU_MAJ1_20261026  
2B309_20261026_arrete_MAJ1_20261026.pdf