92026_PLU_20241211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURBEVOIE"



Informations

Nom du document DU_92026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURBEVOIE
Maillage 92026 COURBEVOIE
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 12:07
Publié le 18/02/2026 à 13:52
Mis à jour le 18/02/2026 à 13:52
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 92026_PLU_20241211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-75013373d5a636bc52c60457bd25ebbf
Producteur Ville de Courbevoie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURBEVOIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 92026
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2298951,48.8858928,2.2844086,48.9089006]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
92026_procedure_20241211.pdf Procédure
92026_rapport_1_20241211.pdf Partie 1
92026_rapport_2_20241211.pdf Partie 2
92026_padd_20241211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
92026_reglement_20241211.pdf Règlement écrit
92026_reglement_graphique_0_20241211.pdf Tableau d’assemblage
92026_reglement_graphique_1_20241211.pdf Règlement graphique 1
92026_reglement_graphique_2_20241211.pdf Règlement graphique 2
92026_reglement_graphique_3_20241211.pdf Règlement graphique 3
92026_reglement_graphique_4_20241211.pdf Règlement graphique 4
92026_annexes_A_20241211.pdf Annexes A
92026_annexes_B_20241211.pdf Annexes B
92026_annexes_C_20241211.pdf Annexes C
92026_annexes_D_20241211.pdf Annexes D
92026_liste_annexes_20241211.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Courbevoie
Téléphone : Aucun
Courriel : courbevoie@ville-courbevoie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Ville de Courbevoie
Téléphone : Aucun
Courriel : courbevoie@ville-courbevoie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 92026 COURBEVOIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.