31136_PLU_20251209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEPET"


Informations

Nom du document DU_31136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEPET
Maillage 31136 CEPET
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2026 à 17:28
Publié le 19/01/2026 à 18:16
Mis à jour le 19/01/2026 à 18:16
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 31136_PLU_20251209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7501aa1a7d2cfcda64275a539f87237b
Producteur MAIRIE DE CEPET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEPET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31136
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4178673,43.7283106,1.4557716,43.7685156]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31136_20210628_delib_prescription_R_20251209.pdf Délibération de prescription
31136_20250311_arrete_objectifs_et_modalites_R_20251209.pdf Arrêté définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation
31136_20251209_delib_approbation_R_20251209.pdf Délibération d’approbation
31136_procedure_20251209.pdf Procédure
31136_rapport_1_20251209.pdf Partie 1
31136_rapport_2_20251209.pdf Partie 2
31136_rapport_3_20251209.pdf Partie 3
31136_rapport_4_20251209.pdf Partie 4
31136_rapport_5_20251209.pdf Partie 5
31136_padd_20251209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31136_reglement_20251209.pdf Règlement écrit
31136_reglement_graphique_20251209.pdf Règlement graphique
31136_annexes_sanitaires_20251209.pdf Annexes sanitaires
31136_arrete_classement_sonore_20251209.pdf Arrete classement sonore
31136_liste_annexes_20251209.pdf Liste annexes
31136_obligations_legales_debroussaillement_20251209.pdf Obligations legales debroussaillement
31136_risque_exposition_plomb_20251209.pdf Risque exposition plomb
31136_sup_20251209.pdf Sup
31136_oap_20251209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CEPET
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cepet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cepet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.