87005_PLU_20221005

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREIL"


Informations

Nom du document DU_87005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREIL
Maillage 87005 AUREIL
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2022 à 10:55
Publié le 20/10/2022 à 11:45
Mis à jour le 20/10/2022 à 11:45
Statut
Version 5
Nom de l'archive 87005_PLU_20221005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75217ef9d6bf27cdb97cff8548fea75e
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUREIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87005
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/10/2022.
Emprise [1.3732618,45.7913337,1.4333027,45.8263521]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87005_procedure_20221005.pdf Procédure
87005_rapport_1_20221005.pdf Partie 1
87005_rapport_2_20221005.pdf Partie 2
87005_rapport_3_20221005.pdf Partie 3
87005_rapport_4_20221005.pdf Partie 4
87005_rapport_5_20221005.pdf Partie 5
87005_rapport_6_20221005.pdf Partie 6
87005_padd_20221005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87005_reglement_20221005.pdf Règlement écrit
87005_reglement_graphique_20221005.pdf Règlement graphique
87005_archeologie_20221005.pdf Archeologie
87005_cavites_souterraines_20221005.pdf Cavites souterraines
87005_emplacements_reserves_20221005.pdf Emplacements reserves
87005_sup_carte_20221005.pdf Sup carte
87005_sup_liste_20221005.pdf Sup liste
87005_orientations_amenagement_20221005.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-PLU@limoges.metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-PLU@limoges.metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.