19270_PLU_20230207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROCHE"


Informations

Nom du document DU_19270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROCHE
Maillage 19270 TROCHE
Source Téléversement
Téléversé le 13/08/2024 à 14:16
Publié le 13/08/2024 à 15:47
Mis à jour le 13/08/2024 à 15:47
Statut
Version 5
Nom de l'archive 19270_PLU_20230207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-753449b4d82d8f9b1c60de638cc3498a
Producteur Mairie de Troche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19270
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.4078796,45.367306,1.4862928,45.4234396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19270_procedure_20230207.pdf Procédure
19270_rapport_1_20200806.pdf Partie 1
19270_rapport_2_20230207.pdf Partie 2
19270_padd_20200806.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19270_prescription_surf_02_20200806.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
19270_reglement_20230207.pdf Règlement écrit
19270_reglement_graphique_20230207.pdf Règlement graphique
19270_info_lin_99_20200806.pdf Autre
19270_info_lin_aep_20200806.pdf Info lin aep
19270_info_lin_elec_20200806.pdf Info lin elec
19270_info_lin_eu_20200806.pdf Info lin eu
19270_info_surf_04_20200806.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19270_info_surf_99_20200806.pdf Autre
19270_liste_SUP_20200806.pdf Liste SUP
19270_plan_SUP_20200806.pdf Plan SUP
19270_orientations_amenagement_20200806.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.