95012_PLU_20181204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMENUCOURT"


Informations

Nom du document DU_95012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMENUCOURT
Maillage 95012 AMENUCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 03/09/2019 à 17:19
Publié le 03/09/2019 à 18:11
Mis à jour le 26/07/2022 à 17:52
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 95012_PLU_20181204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7536d75222657da706d244c6e43dea54
Producteur Commune d'AMENUCOURT
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95012 AMENUCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.