62870_PLU_20240704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WAILLY-BEAUCAMP"


Informations

Nom du document DU_62870
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WAILLY-BEAUCAMP
Maillage 62870 WAILLY-BEAUCAMP
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2024 à 09:22
Publié le 17/07/2024 à 11:33
Mis à jour le 17/07/2024 à 11:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 62870_PLU_20240704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75522c5059154a02ae0bd4391e8df011
Producteur Communauté d'Agglomération des Deux Baies en Montreuillois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WAILLY-BEAUCAMP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62870
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.6870846,50.384979,1.762182,50.4279783]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62870_procedure_20240704.pdf Procédure
62870_rapport_20240704.pdf Rapport
62870_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62870_reglement_20240704.pdf Règlement écrit
62870_reglement_graphique_20240704.pdf Règlement graphique
62870_info_19_annexes_sanitaires_20240704.pdf Info 19 annexes sanitaires
62870_info_19_carte_sols_20240704.pdf Info 19 carte sols
62870_info_19_plan_aep_20240704.pdf Info 19 plan aep
62870_info_surf_97_00_20240704.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
62870_liste_sup_info_20240704.pdf Liste sup info
62870_plan_sup_info_20240704.pdf Plan sup info

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62870 WAILLY-BEAUCAMP depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.