26117_CC_20260407

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ECHEVIS"


Informations

Nom du document DU_26117
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ECHEVIS
Maillage 26117 ECHEVIS
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2026 à 11:02
Publié le 19/05/2026 à 10:52
Mis à jour le 19/05/2026 à 10:52
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 26117_CC_20260407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-755b20edcb22a347a4c39a2abdf4404f
Producteur Communauté de communes Royans Vercors
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ECHEVIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26117
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3522724,45.004865,5.4155984,45.0472914]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26117_procedure_20260407.pdf Procédure
26117_rapport_20260407.pdf Rapport
26117_liste_annexes_20260407.pdf Liste annexes
26117_liste_sup_20260407.pdf Liste sup
26117_plan_sup_20260407.pdf Plan sup
26117_sectorisation_graphique_20260407.pdf Sectorisation graphique

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
26117 ECHEVIS Délibération d'approbation de la carte communale d'ECHEVIS http://cc-royans-vercors.org/extranet/uploads/tiny_uploads/files/99_de-d2026-03-33.pdf 03/03/2026 CC 26117_CC_20260407

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Royans Vercors
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-royans-vercors.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Royans Vercors
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-royans-vercors.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26117 ECHEVIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.