02363_PLU_20181114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUNY"



Informations

Nom du document DU_02363
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUNY
Maillage 02363 GUNY
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2020 à 11:12
Publié le 19/11/2020 à 12:59
Mis à jour le 19/11/2020 à 12:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02363_PLU_20181114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7568b9335e902226d00c4b94bafec291
Producteur Mairie de Guny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/11/2020.
Emprise [3.242301,49.4832059,3.2857828,49.5400933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02363_procedure_20181114.pdf Procédure
02363_rapport_1_20181114.pdf Partie 1
02363_rapport_2_20181114.pdf Partie 2
02363_padd_20181114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02363_reglement_20181114.pdf Règlement écrit
02363_reglement_graphique_1_20181114.pdf Règlement graphique 1
02363_reglement_graphique_2_20181114.pdf Règlement graphique 2
02363_liste_sup_annexes_20181114.pdf Liste sup annexes
02363_perimetres_elevages_20181114.pdf Perimetres elevages
02363_plan_sup_20181114.pdf Plan sup
02363_orientations_amenagement_20181114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Guny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.guny@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.guny@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.