200023414_PLUi_20211213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) METROPOLE ROUEN NORMANDIE"


Informations

Nom du document DU_200023414
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Maillage 200023414 PLUI METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2022 à 10:50
Publié le 25/02/2022 à 07:59
Mis à jour le 10/11/2022 à 11:49
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 200023414_PLUi_20211213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7573c1451a9272c9dc93464c2be1932a
Producteur Métropole Rouen Normandie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI METROPOLE ROUEN NORMANDIE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200023414
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2022.
Emprise [0.7743225,49.2506486,1.3171965,49.5712662]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/06/2019
Date de publication : 27/06/2019
Date de révision : 25/02/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole Rouen Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : mrn@mrn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Métropole Rouen Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : mrn@mrn.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.