08209_CC_20120423

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HANNOGNE-SAINT-MARTIN"



Informations

Nom du document DU_08209
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HANNOGNE-SAINT-MARTIN
Maillage 08209 HANNOGNE-SAINT-MARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2021 à 15:07
Publié le 09/11/2021 à 09:38
Mis à jour le 09/11/2021 à 09:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08209_CC_20120423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75807ce407d7a56c10a32bc36e7ba079
Producteur Mairie - Hannogne-Saint-Martin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HANNOGNE-SAINT-MARTIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08209
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [4.8046193,49.6524743,4.8465188,49.6906685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/06/2021
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08209_procedure_20120423.pdf Procédure
08209_rapport_20120423.pdf Rapport
08209_annexes_1_20120423.pdf Annexes 1
08209_annexes_2_20120423.pdf Annexes 2
08209_annexes_3_20120423.pdf Annexes 3
08209_annexes_4_20120423.pdf Annexes 4
08209_annexes_5_20120423.pdf Annexes 5
08209_annexes_6_20120423.pdf Annexes 6
08209_annexes_7_20120423.pdf Annexes 7
08209_info_lin_19_01_20120423.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08209_liste_annexes_20120423.pdf Liste annexes
08209_plan_sup_20120423.pdf Plan sup
08209_prescription_pct_07_00_20120423.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
08209_sectorisation_graphique_20120423.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Hannogne-Saint-Martin
Téléphone : 03 24 54 50 07
Courriel : mairiehannognestmartin@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 54 50 07
Courriel : mairiehannognestmartin@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.