30184_PLU_20251120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSAC"



Informations

Nom du document DU_30184
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSAC
Maillage 30184 MOUSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2026 à 11:10
Publié le 18/02/2026 à 11:42
Mis à jour le 18/02/2026 à 11:42
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 30184_PLU_20251120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-75819f2c197e4c3488cfa6e8d3bc62ff
Producteur Mairie de Moussac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUSSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30184
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2130658,43.9652726,4.2554455,43.9924776]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30184_20190503_procedure_E_20251120.pdf Procedure
30184_20251120_Procedure_M1_20251120.pdf 20251120 Procedure M1
30184_20251120_Procedure_RA1_20251120.pdf 20251120 Procedure RA1
30184_procedure_20251120.pdf Procédure
30184_rapport_20251120.pdf Rapport
30184_padd_20251120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30184_reglement_20251120.pdf Règlement écrit
30184_reglement_graphique_1_20251120.pdf Règlement graphique 1
30184_reglement_graphique_2_20251120.pdf Règlement graphique 2
30184_reglement_graphique_3_20251120.pdf Règlement graphique 3
30184_annexe_old_20251120.pdf Annexe old
30184_annexes_sanitaires_20251120.pdf Annexes sanitaires
30184_info_lin_47_03_20251120.pdf Info lin 47 03
30184_info_surf_19_01_20251120.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30184_plan_regles_particulieres_20251120.pdf Plan regles particulieres
30184_sup_liste_20251120.pdf Sup liste
30184_sup_plan_20251120.pdf Sup plan
30184_OAP_20251120.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Moussac
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@moussac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Moussac
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@moussac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.