80149_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUIGNY-SAINT-MACLOU"


Informations

Nom du document DU_80149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUIGNY-SAINT-MACLOU
Maillage 80149 BUIGNY-SAINT-MACLOU
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2024 à 15:11
Publié le 12/03/2024 à 18:51
Mis à jour le 12/03/2024 à 18:51
Statut
Version 8
Nom de l'archive 80149_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75916d28eb12789842a966c7656427ff
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUIGNY-SAINT-MACLOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80149
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.786982,50.135334,1.8486163,50.1672353]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80149_procedure_20240208.pdf Procédure
80149_rapport_1_20240208.pdf Partie 1
80149_rapport_2_20240208.pdf Partie 2
80149_rapport_3_20240208.pdf Partie 3
80149_rapport_4_20240208.pdf Partie 4
80149_rapport_5_20240208.pdf Partie 5
80149_rapport_6_20240208.pdf Partie 6
80149_rapport_7_20240208.pdf Partie 7
80149_padd_20240208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80149_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
80149_reglement_graphique_1_20240208.pdf Règlement graphique 1
80149_reglement_graphique_2_20240208.pdf Règlement graphique 2
80149_reglement_graphique_3_20240208.pdf Règlement graphique 3
80149_etude_hydraulique_20240208.pdf Etude hydraulique
80149_liste_sup_20240208.pdf Liste sup
80149_notice_sanitaire_20240208.pdf Notice sanitaire
80149_plan_reseaux_20240208.pdf Plan reseaux
80149_plan_sup_20240208.pdf Plan sup
80149_orientations_20240208.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.