28380_PLU_20200123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOURS"


Informations

Nom du document DU_28380
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOURS
Maillage 28380 SOURS
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2021 à 11:17
Publié le 07/07/2021 à 19:44
Mis à jour le 07/07/2021 à 19:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28380_PLU_20200123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-759f0149585e2ab337367a1ecfeff9f9
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/07/2021.
Emprise [1.5481211,48.3765832,1.6473516,48.4483254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28380_procedure_20200123.pdf Procédure
28380_rapport_20200123.pdf Rapport
28380_padd_20200123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28380_reglement_20200123.pdf Règlement écrit
28380_reglement_graphique_0_20200123.pdf Tableau d’assemblage
28380_reglement_graphique_1_20200123.pdf Règlement graphique 1
28380_reglement_graphique_2_20200123.pdf Règlement graphique 2
28380_info_surf_04_00_20200123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
28380_plan_padd_20200123.pdf Plan padd

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : seckou.sadio@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : seckou.sadio@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.