28380_PLU_20200123
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOURS"
Informations
Nom du document | DU_28380 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOURS |
Maillage | 28380 SOURS |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 30/06/2021 à 11:17 |
Publié le | 07/07/2021 à 19:44 |
Mis à jour le | 07/07/2021 à 19:44 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 28380_PLU_20200123 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-759f0149585e2ab337367a1ecfeff9f9 |
Producteur | Chartres Métropole |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/07/2021. |
Emprise | [1.5481211,48.3765832,1.6473516,48.4483254] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 07/07/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Chartres Métropole
Téléphone : Aucun Courriel : seckou.sadio@agglo-ville.chartres.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : seckou.sadio@agglo-ville.chartres.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28380 SOURS depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.