32380_CC_20100705

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-GRIEDE"


Informations

Nom du document DU_32380
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-GRIEDE
Maillage 32380 SAINT-GRIEDE
Source Inconnue
Téléversé le 28/10/2016 à 15:30
Publié le 28/10/2016 à 17:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 32380_CC_20100705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-75ac7d4d495826ee232886a73858adca
Producteur
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GRIEDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.1169806031242432,43.70860639091015,-0.076852867600878,43.74153600277988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/07/2010
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf (OTHER)
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
32380_rapport_20100705.pdf Rapport
32380_modalites_20100705.pdf Modalites
32380_Planservitudes_20100705.pdf Planservitudes
32380_zonage_20100705.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de SAINT-GRIEDE
Téléphone : None
Courriel : mairie-de-saint-griede@alsatis.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32380 SAINT-GRIEDE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.