65233_PLU_20190920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARRET"



Informations

Nom du document DU_65233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARRET
Maillage 65233 JARRET
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 09:08
Publié le 18/03/2026 à 09:22
Mis à jour le 18/03/2026 à 09:22
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 65233_PLU_20190920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-75b1a48377665a9141034bdf6a3375d8
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JARRET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 65233
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.0314755,43.0608448,-0.0047245,43.0902729]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/09/2019
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
65233_procedure_20190920.pdf Procédure
65233_rapport_20190920.pdf Rapport
65233_padd_20190920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65233_reglement_20190920.pdf Règlement écrit
65233_reglement_graphique_20190920.pdf Règlement graphique
65233_info_19_aep_20190920.pdf Info 19 aep
65233_info_19_ass_20190920.pdf Info 19 ass
65233_info_19_dechets_20190920.pdf Info 19 dechets
65233_info_surf_04_20190920.pdf Périmètre de droit de préemption urbain

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.