64191_PLU_20180621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COARRAZE"


Informations

Nom du document DU_64191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COARRAZE
Maillage 64191 COARRAZE
Source Inconnue
Téléversé le 15/10/2018 à 12:07
Publié le 15/10/2018 à 14:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 64191_PLU_20180621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75bf3c6cd5a47ccbc66394738ad55955
Producteur Mairie de Coarraze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COARRAZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.2466396364595995,43.14872797049782,-0.1730070126407263,43.185960039107535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64191_PADD_20170124.pdf PADD
64191_annexes_sanitaires_20170124.pdf Annexes sanitaires
64191_info_lin_19_aep_20170124.pdf Info lin 19 aep
64191_liste_SUP_20170124.pdf Liste SUP
64191_orientations_amenagement_1_20170124.pdf OAP 1
64191_plan_SUP_20170124.pdf Plan SUP
64191_reglement_20180621.pdf Règlement écrit
64191_tableau_surfaces_20170124.pdf Tableau surfaces

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Coarraze
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@coarraze.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@coarraze.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.